OPINION D’UN MEMBRE .,

FOURVOIEMENT SANS PAREIL

Puisque les deux mots-clés, "société distincte", n’étaient pas définis dans
V’Accord du Lac Meech, leur partie était laissée a la Cour supréme. Il serait irréaliste
de croire que la décision de ces neuf sapientes eussent jamais avantagé le Québec: Ce
que le Québec avait pergu comme un livre pour sa mise en valeur n’aurait été autre
chose qu’un mécanisme chatoyant, habilement manié pour éblouir et embobiner
Vauditoire. Vraisemblablement, cette flatteuse caractérisation aurait provoqué
d’interminables disputes a travers tout le pays et serait devenue, a n’en pas douter,
une source perpétuelle de déception et de désenchantement pour le Québec.

Sans étre exclusives les propositions de 1991 sont beaucoup plus précises et
partant plus restrictives. D’abord, elles ne visent que la Charte et non pas toute la
Constitution. Mais surtout elle ne comprennent que trois éléments: a) une majorité
d’expression francaise; b) une culture unique en son genre; c) une tradition de droit
civil”.

D’aprés les meilleurs dictionnaires le mot distinct veut dire: différent, non
identique, distinguable; il ne signifie pas supérieur. Néanmoins, il implique dans
Vobjet visé, une chose ou une personne, une qualité digne d’attention qui n’est par
présente ou perceptible chez les autres.

Quel est le rapport entre Vadjectif distinct et Vappartenance a une majorité
linguistique? Sous-entendre que les membres d’une minorité ne peuvent pas se
prévaloir d’étre distinct, comme le fait la clause (a) ci-haut, va a Vencontre du sens
intrinséque du mot et conséquemment tombe dans Vabsurde.

"Unique" (du latin unus:un) est un adjectif qui suscite deux idées: la
premiére, quantitative, done autoexplicative; la seconde, qualitative, a savoir: sans
pareil, sans équivalent.

Incontestablement, le Québec, pas plus que toute autre société avancée, ne
peut se targuer d’avoir une culture si homogéne, si hermétique, si exclusive qu’elle
puisse se décrire comme unique.

Sans aucun doute, le Québec jouit d’une culture vibrante et chatoyante. Mais
la Charte des droits et libertés est guére Vinstrument voulu pour y proclamer et
glorifier les dons personnels ou les talents collectifs. Ni est-ce le moyen approprié pour
apprendre aux étrangers que le Québec posséde un code de droit civil.

Le systéme fédéral actuel est un cheval a trois pattes. Ses pouvoirs doivent
étre considérablement réduits - non pas augmentés comme le voudrait un groupe de
petites provinces non viables dont Vexistence n’est plus justifiable.

La réclamation d’un statut de société distincte a été et continue d’étre une
diversion onéreuse et maléfique. Elle devrait étre abandonnée par Québec pour de bon
et sans regrets, de sorte que toutes ses énergies puissent étre dévouées a la délégation
de pouvoirs du gouvernement central aux régions. Sur ce point, Québec ne doit pas
broncher.

Télesphore Demers