Rubrique fnancieé 8 Fd! Pati Les fiducies existent depuis trés longtemps. Les gens du Moyen-age ¥ avait recours lorsqu’ ils partaient en longues croisades et a l’occasion d’autres entreprises guerriéres imposant des absences prolongées. II n’est pas facile de se procurer des informations sur les fiducies et leur utilisation et c’est sans doute les personnes qui pourraient y recourir avec avantages qui les négligent. Peut-étre serez vous surpris de constater la variété de situations dans lesquelles le recours a une fiducie peut vous avantager. Elles peuvent jouer un role tres utile en planification financiére ou successorale. Les lois régissant les fiducies sont trés complexes, il est alors bon de bien vous rensei- gnez. Un planificateur financier peut déterminer si une fiducie pourrait etre a votre avantage ou non. Les compagnies fiduciaires (Trust Companies, en anglais) sont généralement de bonnes ressources pour vous informer sur les détails des fiducies. Qu’est ce qu’une fiducie? Une fiducie est un engagement de droit fondamental par lequel une personne (le fidu- ciaire) s’oblige a administrer les biens laissés a sa charge par un constituant. au profit d’autres personnes (les bénéficiaires). Le fiduciaire a la propriété légale des biens tandis que les bénéfi- yg ciaires en ont la propriété réelle. Les trois parties (constituant, fiduciaire et béneficiaires) ne sont pas nécessairement des personnes différentes. Souvent, le constituant est aussi le fiduciaire, comme lorsque des parents créent une fiducie en faveur de leurs enfants. Par contre. lorsque le constituant et le fiduciaire sont la méme personne, cette personne ne peut pas étre le seul benéficiaire de cette fidu- cie. Toutefois, le constituant/bénéficiaire peut étre un bénéficiaire parmi d'autres. Les biens cédés a une fiducie peuvent étre de toute autre nature. Argent, immeubles, actions ou obligations, entreprises privées, pour n’en nommer seulement que quelques uns. [I va sans dire que certains biens se portent plus facilement a ce genre d’administration que d’autres. La fiducie peut étre du vivant (créée du vivant de son constituant) ou testamentaire (créée au décés du constituant). La fiducie du vivant peut étre révocable ou irrévocable tandis que la fiducie tes- tamentaire est forcément irrévocable. Les fiducies du vivant et testamentaires peuvent étre assorties de pouvoirs discrétionnaires ou non, disant que le fiduciaire a la discrétion de distribuer le capital ou les revenus de la fiducie aux bénéficiaires dépendant des droits stipulés lorsque la fiducie a été créée. Dans la deuxiéme partie de cet article a paraitre dans le prochain Réverbere...éciairé, vous ver- rez que les fiducies entre vifs et testamentaires peuvent vous permettre d’atteindre des objectifs varies. Denis Vinette CFP, CBA — Planificateur financier certifié