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5.4.

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56.

Lors d’une assemblée générale:

5.2.1. Aucun sujet ne peut étre discuté s’il n’y a pas quorum a l’exception de |’élection
d’une présidence d’assemblée et l’ajournement ou la levée de l’assemblée.

5.2.2. Sil arrive qu’il n’y a plus quorum, la discussion en cours de l’ordre du jour devra
étre suspendue jusqu’au moment ov il y aura de nouveau quorum ou jusqu’a
l’ajournement ou la levée de l’assemblée.

5.2.3. Le quorum est composé de dix (10) membres votants du CCFO..

Si dans les trente (30) minutes de I’heure prévue pour débuter une assemblée générale, le
quorum n’est pas atteint, l’assemblée sera levée si elle est convoquee par les membres:
dans tous les autres cas, l’assemblée sera reportée deux semaines plus tard, au méme jour,
a la méme heure et au méme lieu, et si 4 l’assemblée reportée, le quorum n’est pas atteint
dans les trente (30) minutes de Vheure Legit pour l’assemblée, les membres présents
constitueront le quorum.

Sujet a Particle 6.4 des Statuts et Réglements, le président ou le vice-président du CCFO,
ou dans l’absence des deux, un des membres du CA devra agir comme président des
assemblées générales.

Sia une assemblée générale, il n’y a aucun membre du CA présent dans les quinze (15)
minutes aprés I’heure pour la tenue de l’assemblée, ou si le président ou les membres du
CA refusent d’agir comme président d’assemblée, les membres présents devront se
choisir parmi eux une présidence d’assemblée.

Si lors d’une assemblée générale il y a ajournement:

5.6.1 Ladite assemblée devra étre reprise ultérieurement en des lieux et temps qui
devront étre précisés avant l’ajournement.

5.6.2 Seuls les sujets n’ayant pas été réglés a l’ordre du jour de ladite assemblée
pourront étre discutés.

5.6.3. Et sicette méme assemblée est ajournée pour dix (10) jours ou plus, un avis
d’ajournement devra étre donné comme dans le cas d’une assemblée.

5.6.4. La marche a suivre durant les assemblées s’inspire du «Code Morin».

Le Centre Culturel Frangais de l’Okanagan
702 avenue Bernard, Kelowna, CB V1Y 6P5
Tél: (250) 860-4074 Télécopieur: (250) 861-4013 Courriel: ccfo@shawcable.com