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REGLEMENTS

ARTICLE 1: MISSION

La mission du CENTRE CULTUREL FRANCAIS DE L’OKANAGA est définie
comme suit:

«Servir les membres, regrouper et unir les francophones et
francophiles de Kelowna et de la région de I’ Okanagan et faire
connaitre la richesse de la langue frangaise et de la culture
francophone a la populatiom».

ARTICLE 2: INTERPRETATION

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2.1.  Lexique des membres et des éléments directeurs du CCFO.

2.1.1. Conseiller: Désigne les membres du Conseil
d’administration.
2.1.2. Loi des Sociétés: Désigne la Loi des Sociétés de la

Colombie-Britannique ayant force de loi
ainsi que ses amendements, s’il y a lieu.

2.1.3. Adresse enregistrée Désigne son adresse telle qu’inscrite sur la liste de
membres
2.1.4. Conseil d’administration: Désigne tous les conseillers.

2.1.5 Lorsque le singulier ou le masculin est utilisé dans la rédaction, le pluriel et le
féminin sont implicites.

2.1.6. Les définitions dans la Loi des Sociétés, a la date owt ces Statuts entrent en vigueur
doivent, avec les changements nécessaires, et pour autant qu’ils soient
applicables, s’appliquer a ces statuts.

2.1.7. Tout ce qui ne sera pas stipulé dans les présents réglements est référé a la Loi de
Sociétés» (Society Act).

Le Centre Culturel Frangais de |’ Okanagan
702 avenue Bernard, Kelowna, CB V1Y 6P5
Tél: (250) 860-4074 Télécopieur: (250) 861-4013 Courriel: ccfo@shaweable.com